Marque expirée - Marque en non vigueur

SPINAL CARE SYSTEM
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98732600
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/05/2018

Présentation de la marque SPINAL CARE SYSTEM

Déposée le 15 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SPINAL CARE SYSTEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE domicilié(e) 2, rue Hennape,92000 NANTERRE (dossier no 2374616) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 162 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2374616) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPINAL CARE SYSTEM est expirée depuis le 15 mai 2018.

FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : vibe , V , BIOVOLUME


FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par Actions Simplifiée - 2, rue Hennape,92000 NANTERRE (dossier no 2374616) - 92000 - France - SIREN 393162433


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2374616) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Inscription le 28 octobre 1998 - Retrait partiel n°265677 - Publication au BOPI 1998-10-28

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374616 - Publication au BOPI 2008-05-30

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation et le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs et plus particulièrement équipements électriques et électroniques pour sièges automobiles. Appareils de locomotion par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.